Légal notice
LEGAL NOTICE
Informations légales
1. Présentation du blog
Le blog "http://www.myphones.ml/" est un blog public à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004, et conformément aux dispositions de cet article, j'ai choisi de rester anonyme.
Ce blog est hébergé chez Blogger possède à ce jour les éléments d’identification personnelles me concernant. Ces informations ne peuvent être révélées qu' " en cas de demande d'une autorité judiciaire ou administrative compétente (en vertu notamment d'une réquisition, d'une citation à comparaître, d'une loi ou d'une injonction), ou tel que stipulé dans les présentes Conditions d'Utilisations et les Règles générales de confidentialité de Google."
Crédits : les mentions légales ont étés générées et offertes par Subdelirium,création de site web Paris.
2. Conditions générales d’utilisation du blog et des services proposés.
Ce blog est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Phones 2017, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le blog http://www.myphones.ml/ est mis à jour régulièrement par Phones 2017. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Tous les informations indiquées sur le blog http://www.myphones.ml/sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le blog http://www.myphones.ml/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Les commentaires
Responsabilité
Les commentaires que l’on peut trouver au pied des billets reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs.
Modération
à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, pédophiles, incitant au délit, crimes ou suicides, d'incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes;
reproduisant une correspondance privée sans l'accord des personnes concernées;
reproduisant des données personnelles définies par la loi française;
agressif ou vulgaire;
visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou de trackback) ;
commentaires atteignant le Point Godwin, c’est à dire pratiquant l’amalgame avec des thèmes polémiques sans rapport avec la discussion en court.
Vous avez la possibilité de signaler un commentaire en me contacter via le formulaire de contact, en notifiant vos raisons.
Sachez que sur Blogger, en supprimant votre propre commentaire, c'est le contenu qui disparaîtra. Si vous ne souhaitez pas que votre nom ou pseudonyme apparaisse, faites le moi savoir, via le formulaire de contact et je le supprimerai définitivement.
Les commentaires anonymes sont autorisés sur ce blog.
5. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le blog Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du blog. De plus, l’utilisateur du blog s’engage à accéder au blog en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mise-à-jour.
6. Droits d'auteur
"http://www.myphones.ml/" . Tous droits réservés. Mais vu que mes articles sont publics, et en vertu de l'article Article L.122-5 alinéa 3 " Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : a) Les analyses et courtes citations Le droit de citation autorise donc à reprendre un court extrait d’une" œuvre" en citant la source, et ce, uniquement dans le but d’illustrer un propos. En aucun cas il ne permet de reproduire un article complet. Lorsque vous mentionnez le lien de l'article, il ne doit pas comporter d'attribut rel="nofollow".7. Limitations de responsabilité
Phones 2017 ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du blog http://www.myphones.ml/.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Phones 2017 se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Phones 2017 se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Commentaires
Enregistrer un commentaire